Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CADUCÉE
Numéro de dépôt :
1277595
Date de dépôt :
22/06/1984
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
22/06/1994
Présentation de la marque CADUCÉE
Déposée le 22 juin 1984 par monsieur Jean-Pierre PIETREMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CADUCÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CADUCÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADUCÉE est expirée depuis le 22 juin 1994.
Jean-Pierre PIETREMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51